Marque renouvelée - Marque en vigueur

CONFISERIE “ AUX PORTES D'OR ” CONFISERIE DES PORTES D'OR
SARL CONFISERIE CHOCOLATERIE BREBION, SARL

Numéro de dépôt :
3461905
Date de dépôt :
10/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANCY
Date d'expiration :
10/11/2026
CONFISERIE “ AUX PORTES D\'OR ” CONFISERIE DES PORTES D\'OR de CONFISERIE CHOCOLATERIE BREBION

Présentation de la marque CONFISERIE “ AUX PORTES D'OR ” CONFISERIE DES PORTES D'OR

Déposée le 10 novembre 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CONFISERIE CHOCOLATERIE BREBION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANCY), la marque française « CONFISERIE “ AUX PORTES D'OR ” CONFISERIE DES PORTES D'OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-50 du 15 décembre 2006.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CONFISERIE CHOCOLATERIE BREBION domicilié(e) 11 rue du Général Patton - 54270 - ESSEY LES NANCY - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 425 077 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BLEGER-RHEIN-POUPON, Mme DELLENIAUT Caroline domicilié(e) 2 RUE de la Forêt de la Reine - 54500 - VANDOEUVRE-LES-NANCY - France.

La marque CONFISERIE “ AUX PORTES D'OR ” CONFISERIE DES PORTES D'OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3461905.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CONFISERIE “ AUX PORTES D'OR ” CONFISERIE DES PORTES D'OR arrivera à expiration en date du 10 novembre 2026.

CONFISERIE CHOCOLATERIE BREBION a également déposé les autres marques suivantes : SUCETTERIE - CONFISERIE - CHOCOLATERIE BREBION , Coussins Lorrains


SARL CONFISERIE CHOCOLATERIE BREBION, SARL - 11 rue du Général Patton - 54270 - ESSEY LES NANCY - France - SIREN 304425077


BLEGER-RHEIN-POUPON, Mme DELLENIAUT Caroline - 2 RUE de la Forêt de la Reine - 54500 - VANDOEUVRE-LES-NANCY - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-20

Inscription le 24 mai 2007 - Transmission totale de propriété n°454524 - Publication au BOPI 2007-05-24

Publication - Publication le 15 déc. 2006 au BOPI 2006-50

Renouvellement sans limitation le 13 avril 2017 n°2646174 - Publication le 22 sept. 2017 au BOPI 2017-04-13

Inscription le 5 décembre 2018 - Transmission totale de propriété n°739836 - Publication le 4 janv. 2019 au BOPI 2018-12-05

Confiserie. Sucre.